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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUATIRIS
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Jardi assainissement
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Jardi assainissement
AQUATIRIS, SARL

Numéro de dépôt :
3846378
Date de dépôt :
14/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/07/2021
Jardi assainissement de AQUATIRIS

Présentation de la marque Jardi assainissement

Déposée le 14 juillet 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUATIRIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Jardi assainissement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-31 du 5 août 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUATIRIS domicilié(e) PERCOTTE - 35190 - QUEBRIAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 036 069 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUATIRIS domicilié(e) PERCOTTE - 35190 - QUEBRIAC - France.

La marque Jardi assainissement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3846378.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 37 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jardi assainissement est expirée depuis le 14 juillet 2021.

AQUATIRIS a également déposé les autres marques suivantes : Jardin d'épuration , jardin d'assainissement , AQUATIRIS , AQUAtiris L'assainissement par les plantes , Aquatiris L'assainissement par les plantes , Phytotiny , LES JARDINS D'ASSAINISSEMENT , Xylofiltre , PHYTO FLOTTANTE , jardi pluie L'îlot filtrant


AQUATIRIS, SARL - PERCOTTE - 35190 - QUEBRIAC - France - SIREN 499036069


AQUATIRIS - PERCOTTE - 35190 - QUEBRIAC - France


Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Plantes pour l'assainissement ;

Supervision de travaux de construction visant l'assainissement des eaux usées ; Réalisation et entretien de plantations ornementales destinées à l'assainissement à savoir service d'un terrassier (travaux de construction.

Evaluation, estimation et recherche dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs spécialisés en assainissement et phytoépuration, dans le domaine de l'assainissement ;

Réalisation et entretien de plantations ornementales destinées à l'assainissement à savoir service de jardinier-paysagiste.